CGV :

1. Présentation du site

Le site La Cour est un site vitrine et e-commerce permettant aux utilisateurs :

• de découvrir le restaurant et son concept,
• de consulter les menus,
• d’effectuer des réservations,
• de passer des commandes en ligne (click & collect),
• de faire des demandes de privatisation,
• de contacter l’établissement.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

La Cour met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance ou de problème technique.

La Cour ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption du service.

3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site :

• de manière loyale et conforme à la législation en vigueur,
• sans porter atteinte au bon fonctionnement du site,
• sans tenter d’accéder de manière frauduleuse aux systèmes informatiques.

Toute utilisation abusive, frauduleuse ou contraire aux présentes CGU pourra entraîner la suspension de l’accès au site.

4. Création et transmission de contenus

Lorsque l’utilisateur transmet des informations via un formulaire (contact, réservation, privatisation), il s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

La Cour se réserve le droit de supprimer ou d’ignorer toute demande contenant des propos illicites, diffamatoires, discriminatoires ou contraires aux valeurs du restaurant.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logo, charte graphique, photographies, vidéos, contenus éditoriaux) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de La Cour est strictement interdite.

6. Responsabilité

La Cour s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations diffusées.

La responsabilité de La Cour ne saurait être engagée :

• en cas de dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté.

• en cas d’erreur ou d’omission dans les contenus,

• en cas de dommages résultant de l’utilisation du site,